Dossier maritime n°14

Avec l’appui de professionnels, d’universitaires et de chercheurs, la Maison de la Mer a développé une rubrique éditoriale qui témoigne de l’actualité maritime. Les dossiers maritimes, publiés plusieurs fois dans l’année, sont illustrés et accompagnés de témoignages.

La qualité des eaux littorales

Situées à l’interface de la terre et de la mer, au croisement des rivières et des courants océaniques, les eaux littorales correspondent à des milieux d’un grand intérêt écologique et d'une importante biodiversité. L’eau douce et les nutriments charriés jusqu’à la mer permettent de faire prospérer de nombreuses espèces marines.

Les eaux littorales sont comprises comme des eaux de surface qui intègrent deux catégories de masses d'eau :

  • les eaux côtières, situées jusqu’à 1 mille marin de la ligne de base servant à mesurer la largeur des eaux territoriales (12 milles).
  • les eaux de transition, situées à proximité des embouchures de rivière, fondamentalement influencées par les apports d’eau douce mais également soumises à la salinité des eaux côtières.

Particulièrement riche et attractif, cet écosystème concentre aussi des activités humaines nombreuses et variées. À travers une croissance démographique toujours plus soutenue, ses usagers entrent ainsi régulièrement en concurrence.
La pêche et la conchyliculture, le transport maritime, les industries navales et les services portuaires, les loisirs nautiques et le tourisme…Tous ces secteurs contribuent à densifier le tissu urbain du littoral mais aussi les problématiques d’un milieu fragile qui doit absorber sinon évacuer les rejets des bassins versants.

Dans ce contexte, la préservation de la qualité des eaux littorales représente aujourd’hui une priorité absolue de l’action publique.
Elle sert à la fois le maintien de la biodiversité ainsi que la pérennité des usages du littoral.
Elle suppose une surveillance accrue avec la mise en place de méthodes d’évaluation plus précises, ainsi qu’une prévention renforcée avec le renouvellement des schémas d’aménagement.

L’enjeu est donc à la fois environnemental, économique et sanitaire. Au fil du temps, la politique publique de l’eau en France n’a cessé d’être modernisée et complétée afin de répondre aux enjeux fondamentaux que sont :

  • la prévention des risques liés à l’eau
  • la prévention des pollutions permanentes et accidentelles
  • la préservation des ressources en eau et des milieux aquatiques
  • l’accès à l’eau potable et à l’assainissement des eaux usées pour tous
  • le développement durable des activités liées à l’eau (industrie, loisirs, transport…)

Quel est le cadre réglementaire ?

Les premiers textes modernes concernant le droit de l’eau remontent au début du XIXe siècle. Leur objectif principal était de déterminer le régime de propriété de l’eau. La qualité de l’eau distribuée est rapidement devenue un enjeu majeur de santé publique face aux risques d’épidémie.

Les fondements de la politique de l’eau actuelle sont essentiellement issus de trois lois :

  • La loi sur l’eau du 16 décembre 1964 qui a organisé la gestion décentralisée de l’eau par bassin versant. C’est cette loi qui a créé les agences de l’eau et les comités de bassin.
  • La loi sur l’eau du 3 janvier 1992 consacre l’eau en tant que "patrimoine commun de la Nation". Elle a renforcé l’impératif de protection de la qualité et de la quantité des ressources en eau. Elle a mis en place de nouveaux outils de la gestion des eaux par bassin : les SDAGE et les SAGE.
  • La loi sur l’eau et les milieux aquatiques (LEMA) du 30 décembre 2006.

Une grande partie de la réglementation française sur l’eau découle désormais des directives européennes et notamment de la directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE et de la directive cadre sur la stratégie pour le milieu marin (DCSMM) 2008/56/CE.
Transposée en droit français en 2004, la directive cadre sur l’eau organise la gestion de l’eau en s’inspirant largement de ce qui a été fait depuis plusieurs décennies en France. Son objectif est de promouvoir une meilleure gestion des milieux aquatiques et d’atteindre le bon état écologique des masses d’eaux souterraines et de surface d’ici 2015, avec des possibilités de dérogations jusqu’en 2027.
Transposée dans le code de l’environnement en 2010, la directive cadre sur la stratégie pour le milieu marin a facilité l’essor des aires marines protégées en s’appuyant sur une approche écosystémique. Son objectif est de promouvoir une meilleure gestion du milieu marin pour y atteindre ou y maintenir un bon état écologique d’ici 2020. Son application en France s’appuie notamment sur la mise en œuvre de plans d’action pour le milieu marin (PAMM) à l’échelle de 4 sous-régions marines (Mer du Nord, Mer Celtique, Golfe de Gascogne, Méditerranée).

Quels sont les principes de la gestion de l’eau ?

Une politique décentralisée au niveau des bassins versants. Le territoire « bassin versant » est adapté à la gestion des ressources en eaux et cohérent écologiquement. Les autorités publiques locales ont la responsabilité de la gestion des services d’eau potable et d’assainissement : les collectivités choisissent un mode de gestion qui implique des opérateurs publics ou privés. Suivant les principes pollueur-payeur et utilisateur-payeur, des redevances sont collectées par les agences de l’eau et redistribuées sous forme d’aides pour des actions de préservation des milieux aquatiques et des ressources en eau.

Une approche intégrée (ou globale) qui tient compte des divers usages de l’eau et des équilibres physiques, chimiques et biologiques des écosystèmes aquatiques. Une expertise scientifique et technique accompagne la conception, la mise en œuvre et l’évaluation des politiques publiques de l’eau, coordonnée par l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA), qui a intégré au 1er janvier 2017 l’Agence française de la biodiversité.

Une gestion concertée avec la participation de l’ensemble des acteurs de l’eau à toutes les échelles. Servant au fondement des plans locaux d’urbanisme (PLU), les schémas de cohérence territoriale (SCOT) prennent également en compte la problématique de l’eau. Adopté en mai 2017, celui du Pays de Lorient se trouve ainsi doté d’un volet maritime. En Bretagne, un schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET), en phase de réalisation pour la fin 2019, prévoit un important chapitre sur la mer et le littoral.

Une planification pluriannuelle à un échelon régional au travers d’un schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). Cet instrument institué en 1992 fixe pour chaque grand bassin hydrographique (exemple : Loire Bretagne), les orientations, les objectifs et les dispositions sur une durée de 6 ans pour une gestion équilibrée de la ressource en eau. Il est complété par le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE), l’outil qui permet au niveau de chaque bassin versant (exemples : le Scorff, le Blavet, etc.) de coordonner les objectifs généraux d’utilisation, de valorisation, de protection, quantitative et qualitative, des ressources en eau et des systèmes aquatiques. Il veille aussi à la préservation des zones humides.

Comment mesurer la qualité des eaux littorales ?

L'évaluation de la qualité des eaux littorales repose sur une série de mesures et de prélèvements, adaptés aux différents milieux (fonds rocheux, plage, vase…), récoltés sur le terrain et analysés ensuite en laboratoire. Les critères étudiés sont regroupés en trois grandes catégories :

  • Critères hydromorphologiques : profondeur et topographie du fond, structure et substrat du lit côtier, structure et régime des marées, courants dominants, degré d’exposition à la houle, débit des affluents…

  • Critères biologiques : composition, abondance et biomasse du phytoplancton, des autres flores aquatiques et de la faune invertébrée benthique.

  • Critères physico-chimiques : température, salinité, oxygène, turbidité, nutriments et contaminants spécifiques (métaux lourds, pesticides et autres polluants)…

 

Des outils scientifiques de surveillance

En matière de qualité des eaux littorales, les coquillages représentent des avertisseurs facilement identifiables, d’autant qu’ils sont des produits alimentaires soumis à des règles sanitaires exigeantes pour la protection des consommateurs, afin d’éviter les intoxications. C’est ainsi que deux observatoires scientifiques importants ont été développés au cours de ces trois dernières décennies.

Rephy

Créé en 1984 par l’Ifremer, le réseau d’observation et de surveillance du phytoplancton et des phycotoxines (Rephy) assure la détection et le suivi des efflorescences d’algues microscopiques qui, lorsqu’elles sont ingérées par les coquillages, produisent des toxines mettant en danger la santé des consommateurs.

Remi

Créé en 1989 par l’Ifremer, le réseau de contrôle microbiologique (Remi) permet une surveillance régulière des zones de production conchylicole, instruisant leur classement sanitaire par arrêté préfectoral et dépistant les épisodes inhabituels de contamination au-delà de certains seuils d’alerte.
La contamination microbiologique est mesurée au nombre de bactéries Escherichia coli (E.coli) présentes dans 100 grammes de chair et liquide intervalvaire prélevés sur un coquillage.

Les classements sanitaires des zones de production distinguent trois groupes de coquillages et trois classes de qualité :

  • Groupe 1 : les gastéropodes marins (bulots, bigorneaux, ormeaux, crépidules...), les échinodermes (oursins, concombres de mer) et les tuniciers (violets) ; 
  • Groupe 2 : les bivalves fouisseurs, c’est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs dont l’habitat est constitué par les sédiments (palourdes, coques...) ; 
  • Groupe 3 : les bivalves non fouisseurs, c’est-à-dire les autres mollusques bivalves filtreurs (huîtres, moules, coquilles Saint-Jacques…).

Comment se situe le Morbihan ?

Après une forte dégradation de la qualité microbiologique des eaux littorales du Morbihan jusqu’au début des années 2000, les niveaux de contamination à la bactérie Escherichia coli ont nettement diminué ces dernières années. Par arrêté préfectoral, 14 zones sur 34 pour les coquillages filtreurs (huîtres, moules) sont remontées en septembre 2017 de qualité B en qualité A, et 4 zones sur 20 pour les coquillages fouisseurs (palourdes, coques, tellines) sont passées de qualité C à qualité B. Ces résultats sont à confirmer à la fin de l'année 2018, la variabilité de la pluviométrie pouvant modifier les données.
C'est un soulagement pour beaucoup d'acteurs de la production conchylicole. Leurs efforts sont récompensés, mais aussi ceux de la filière agricole, ainsi que des pouvoirs publics qui ont engagé de lourds investissements pour contenir les sources de pollution et assurer un traitement optimal des eaux usées avant de les reverser dans le milieu.

Participant à un meilleur état écologique des eaux littorales, des labels comme le Pavillon bleu sont devenus des atouts touristiques et commerciaux significatifs afin de rester attractif auprès des visiteurs. Plusieurs collectivités du Morbihan ne s’y sont pas trompées en les adoptant. C’est ainsi que la Sellor, gestionnaire des infrastructures lorientaises dédiées à la plaisance, a décidé en 2017 d’arborer la certification européenne Ports propres. Un outil pour mieux défendre ses bonnes pratiques environnementales aux yeux du public.

Des préoccupations demeurent toutefois : la prolifération de certaines algues et microalgues susceptibles d’étouffer toutes les autres espèces, les vases contaminées par de multiples substances nocives présentes au fond de certains ports, etc.

Des actions citoyennes

Des démarches de sciences participatives lancées ces dernières années par des organismes de recherche ou des associations permettent aux citoyens de devenir acteurs de la surveillance des eaux littorales, mais également de leur préservation.

Depuis l'été 2013, une équipe pluridisciplinaire coordonnée par l’Ifremer fait appel au grand public pour la signalisation de tous phénomènes inhabituels dans l’apparence de l’eau de mer potentiellement liées aux microalgues (eaux colorées, mousses abondantes, mortalité d'espèces ). Le programme PHENOMER propose à toute personne, professionnel ou usager de la mer et du littoral localisé en Bretagne, sur terre ou en mer, de transmettre des informations permettant l'identification de ces phénomènes à l'Ifremer, si possible accompagnées de photos et de prélèvements d'eau de mer.

En 2014, Océanopolis (Brest) a mis en place avec quelques partenaires scientifiques une démarche éco-citoyenne pour prélever et étudier le plancton. L’opération « Objectif Plancton » vise à collecter des séries de données sur le plancton et à étudier des écosystèmes côtiers, comme celui de la rade de Brest, avec la mise en place d’un système d’observation sur le long terme et ce afin de pouvoir détecter des changements éventuels au niveau de la biodiversité, de la nature des fonds, etc. En rade de Lorient, l'Observatoire du plancton (Port-Louis) s'est fait le relai de cette action.

 

Les objectifs de ces opérations sont bien sûr d'abord scientifiques, mais elles visent également une meilleure sensibilisation du public et participent à une éducation à la mer et au littoral des citoyens.

 

Témoignages :

Scientifique : Nathalie COCHENNEC-LAUREAU, biologiste, responsable du laboratoire Environnement et ressources à l’Ifremer

L’amélioration de la qualité des eaux est-elle durable ?

La faiblesse des précipitations relevée au cours des trois dernières années a pu limiter les épisodes de contamination. Nous nous en rendons bien compte actuellement, avec un nombre d’alertes microbiologiques plus important liés à une pluviométrie plus abondante. Des seuils d’alerte sont régulièrement franchis, en particulier pour les zones en A où ce seuil est plus faible. L’Ifremer proposera de nouvelles estimations mais elles ne présageront en rien des décisions administratives.

Comment peut-on cibler les contaminants afin de mieux les combattre ?

Contrairement à l’idée reçue que l’agriculture est la cause de tous les maux, les sources de pollution sont multiples. Dans le cas précis de Tiac (toxi-infection alimentaire collective) comme le norovirus, comme nous en constatons fréquemment, c’est bien une contamination fécale d’origine humaine qui peut causer la fermeture d’un site conchylicole pendant plusieurs semaines. Nous devons aussi étroitement surveiller 41 substances chimiques allant de l’atrazine au glyphosate, en passant par le cadmium, le plomb ou encore le mercure. Leurs niveaux doivent être maîtrisés afin de respecter la Directive cadre sur l’eau d’ici à 2027. Mais ce travail de détection exige des investissements très lourds.

Où se situent les préoccupations majeures pour le Morbihan ?

Alimentées par les apports de la Loire et de la Vilaine, les eaux du Morbihan offrent un terrain particulièrement propice aux efflorescences phytoplanctoniques. Amplifiés avec le réchauffement climatique, ces fortes croissances de microalgues aboutissent ponctuellement à une contamination des coquillages, les rendant impropres à la consommation. C’est ainsi le cas pour les moules avec le dinophysis. Dans les cas les plus extrêmes, on assiste à un phénomène d’eutrophisation des milieux aquatiques pouvant conduire à une raréfaction de l’oxygène, voire à un épisode d’hypoxie. Toute vie devient alors impossible comme on a pu le relever sur nos côtes en 1982 et plus récemment en 2006.

Elu : Pierric LE FUR, maire de Saint-Hélène-sur-Mer, membre du SCOT du Pays de Lorient

En quoi vous sentez vous concerné par la qualité des eaux littorales ?

Située au bord de la Ria d’Etel, notre commune vit au rythme permanent des marées. Et pour un peu plus de 1200 habitants, nous comptons une quinzaine d’entreprises ostréicoles. Chaque goutte d’eau de notre territoire retourne immanquablement à la rivière. Nous nous devons d’en limiter au maximum l’impact environnemental. C’est pourquoi notre commune a banni l’usage des phytosanitaires pour le stade, le cimetière et les jardins d’ornement dès 2006.

Quels sont les principes qui guident l’action publique à votre échelon local ?

En suivant la démarche adoptée au sein du SCOT du pays de Lorient, nous avons décidé d’engager localement différentes mesures pour agir à plusieurs niveaux. Sur la qualité des eaux pluviales, tout d’abord, nous avons commencé par laisser venir le végétal, sur le bord des routes de nos campagnes comme sur les trottoirs devant la mairie. L’idée est d’éviter l’imperméabilisation des sols qui favorise le ruissellement et d’optimiser la filtration par les plantes. Ensuite sur la qualité des eaux domestiques, nous avons décidé d’investir massivement pour favoriser l’assainissement.

Vos capacités pour traiter les eaux usées ne suffisent pas ?

Nous disposons d’un dispositif de lagunage composé de 3 bassins sur 1 hectare de surface. Comme nous accusons des dépassements bactériologiques de plus en plus fréquents et que le site est protégé, nous engageons le raccordement avec la station d'épuration de Merlevenez et la réhabilitation des réseaux d’eaux usées défaillants. Le montant total des travaux est estimé à 2,1 millions euros, dont une moitié est prise en charge par l’Agence de l’eau. Il reste ensuite les systèmes d’assainissement non collectifs, qui exigent une remise aux normes, mais sur lesquels je n’ai pas de pouvoir de police.

Professionnel : Sébastien LEMOINE, ostréiculteur, président de l’association Cap 2000.

Quel est l’objet de Cap 2000 ?

Avec le soutien des structures professionnelles conchylicoles, nous avons lancé cette association en 2000 pour comprendre et mieux prévenir la dégradation de la qualité de l’eau sur le littoral du Morbihan. Nous avons été rapidement conduits à déterminer des points de relèvement et à engager des analyses pour mieux identifier les sources de pollution. Il nous est rapidement apparu que le problème bactériologique provenait essentiellement de l’urbanisation croissante de nos côtes, bien davantage que les rejets des activités agricoles. Nous nous sommes associés aux agriculteurs ainsi qu’aux pêcheurs dans une idée de concertation afin de mieux défendre les activités primaires sur le littoral et peser plus lourdement sur l’action publique.

Quelles sont vos missions ?

Nous sommes en quelque sorte des lanceurs d’alerte mais nous avons aussi un rôle prescripteur. Parmi les principales actions que nous engageons, nous animons la charte de régulation de l’épandage de fumier ou de lisier sur les terres agricoles situées dans une bande de 500 mètres qui s’étire le long du trait de côte. Nous sommes surtout une instance de dialogue qui a permis de favoriser une prise de conscience et une mobilisation de l’ensemble des acteurs concernés, à commencer par les collectivités territoriales. Au-delà des épisodes de contamination bactériologique qui impacte directement nos élevages conchylicoles, nous nous inquiétons aussi de la présence des microplastiques et des résidus de produits phytosanitaires comme le glyphosate dans l’eau. Il n’existe pas encore beaucoup d’études sur ce thème, mais nous n’en avons pas encore trouvé de traces dans nos huîtres.

Comment voyez-vous évoluer la situation ?

Depuis quelques années, il y a objectivement une très nette amélioration, mais il faut rester très vigilant. La qualité des eaux littorales reste un combat de longue haleine. L’évolution permanente du milieu naturel nous oblige à nous remettre régulièrement en question. Par exemple, le réchauffement climatique et l’acidification des masses océaniques qu’il semblerait présager nous préoccupe fortement même si pour l’instant, à l’échelle d’une vingtaine d’années, nous ne constatons pas d’incidence majeure sur la croissance des coquillages.

 

Ressources : 

 

Textes de Bertrand TARDIVEAU pour la Maison de la Mer (mai 2018).
Photos : Bertrand Tardiveau, Maison de la Mer.